Arrêté du 27 octobre 1992 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 novembre 1992. Pas de version consolidée dans la base.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 27 octobre 1992, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation, en application de l'article 2 du décret n 86-128 du 21 janvier 1986, à compter du 13 juillet 1992 et pour une durée de trois ans, au titre des: 1o M. Murret-Labarthe (Pierre), représentant le Premier ministre. 2o M. le colonel Garreau (Patrick), représentant le ministre de la défense. 3o M. Monier (Jean-Pierre), représentant le ministre de l'éducation nationale. 4o M. Clos (François), représentant le ministre de l'agriculture et du développement rural. 5o M. Simon (Gilbert), représentant le ministre de l'environnement. 8o M. le colonel Marjolet (Jean-Pierre), personnalité choisie par le ministre de la défense; M. Lippens (Jacques), personnalité choisie par le ministre de l'agriculture et du développement rural; M. Lastennet (Jacques), personnalité choisie par le ministre de la jeunesse et des sports. 14o M. Soulet de Brugiere (Bernard), représentant les personnels enseignants de l'Ecole nationale d'équitation; Mme Tilly (Maryse), représentant les autres personnels de l'Ecole nationale d'équitation.