Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 avril 1994 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 mai 1994. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 avril 1994
Publié le11 mai 1994
PublicationJORF n°109 du 11 mai 1994
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9470074A
IdentifiantJORFTEXT000000711824
RéférenceArrêté du 19 avril 1994 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation, JO du 11 mai 1994, NOR MJSK9470074ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000000967186

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 19 avril 1994, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation, en application de l'article 2 du décret no 86-128 du 21 janvier 1986, pour la durée du mandat restant à courir:

M. le colonel Ossent (Bruno), représentant le ministre d'Etat, ministre de la défense, en remplacement de M. le colonel Garreau (Patrick);

M. Lesage (Gérard), personnalité choisie par le ministre de la jeunesse et des sports, en remplacement de M. Lastennet (Jacques).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000711824, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).