Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 août 1994. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, notamment le livre VIII;
Vu le décret no 92-920 du 7 septembre 1992 relatif à l'orientation des élèves dans les établissements d'enseignement agricole publics;
Vu le décret no 92-921 du 7 septembre 1992 relatif à l'orientation des élèves dans les établissements d'enseignement agricole privés sous contrat;
Vu le décret no 93-1092 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat général;
Vu le décret no 94-468 du 1er juin 1994 relatif à la série scientifique du baccalauréat général préparée dans les établissements relevant du ministre chargé de l'agriculture;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général;
Vu l'arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des disciplines des classes de première des séries ES, L et S et de technologie industrielle des classes de première et terminale de la série S;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1992 relatif aux voies d'orientation dans l'enseignement agricole;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole,
Arrête:
Art. 1er. - Les programmes de l'enseignement obligatoire de biologie-écologie, y compris l'enseignement de spécialité, et de l'option Agronomie et environnement de la série scientifique du baccalauréat général sont annexés au présent arrêté.
Art. 2. - Lesdits programmes sont applicables à compter de la rentrée scolaire 1993-1994 en classe de première et à compter de la rentrée scolaire 1994-1995 en classe de terminale.
Art. 3. - L'arrêté du 22 mars 1993 relatif aux programmes de biologie-écologie, agriculture et environnement, aménagement et environnement de la série scientifique du baccalauréat général est abrogé.
Art. 4. - Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Nota. - Ces programmes peuvent être consultés au ministère de l'agriculture et de la pêche (direction générale de l'enseignement et de la recherche,
sous-direction de la politique des formations de l'enseignement général,
technologique et professionnel, bureau des enseignements technologiques et professionnels), 1 ter, avenue de Lowendal, 75349 Paris 07 SP.
Fait à Paris, le 1er août 1994.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur général de l'enseignement et de la recherche, H.-H. BICHAT