Journal officiel · Décret

Décret n°93-1092 du 15 septembre 1993 PORTANT REGLEMENT GENERAL DU BACCALAUREAT GENERAL

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 septembre 1993. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte

Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 17 septembre 1993

NatureDécret

Signé le15 septembre 1993

Publié le17 septembre 1993

PublicationJORF n°216 du 17 septembre 1993

NORMENL9305643D

IdentifiantJORFTEXT000000572630

Référence

Décret n°93-1092 du 15 septembre 1993 PORTANT REGLEMENT GENERAL DU BACCALAUREAT GENERAL, JO du 17 septembre 1993, NOR MENL9305643D

Fac-similé du JO du 17 septembre 1993 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 17 septembre 1993 →

Textes cités liens · DILA2

Décret n°62-1173 du 29 septembre 1962 · abroge

Décret n°93-460 du 24 mars 1993 · abroge

Cité par 43 textes

ARRETE · application

Décret n°93-1092 du 15 septembre 1993 - art. 3 (Ab)

DECRET94-468 · application

Décret n°94-468 du 1 juin 1994 - art. 1 (Ab)

ARRETE · application

Décret n°95-1070 du 28 septembre 1995 - art. 7 (V) · txt source

DECRET95-1206 · application

ARRETE · application

DECRET97-879 · modifie

Décret n°97-879 du 26 septembre 1997 · txt source

ARRETE · application

DECRET99-380 · application

Décret n°99-380 du 12 mai 1999 · txt source

Arrêté · application

Décret n°2000-1287 du 21 décembre 2000 · txt source

Décret2000-1287 · modifie

Arrêté · application

Décret n°2002-1291 du 24 octobre 2002 · txt source

Décret n°2002-1291 du 24 octobre 2002 - art. 1 (V)

Décret2002-1291 · modifie

Arrêté · application

Décret n°2005-1002 du 23 août 2005 - art. 1 (V)

Décret n°2005-1003 du 23 août 2005 - art. 1 (V)

Décret2005-1002 · modifie

Décret2005-1003 · modifie

Décret n°2006-583 du 23 mai 2006 - art. 7 (V)

Décret2006-583 · abroge

Arrêté du 21 décembre 2011 (V)

Arrêté du 12 mars 2012 (VT)

Code de l'éducation - art. D334-12 (V) · concordance

Code rural - art. D811-136 (M)

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Version consolidée (en vigueur) →