Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 334-1 ;
Vu le décret n° 93-1092 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement d'examen du baccalauréat général, notamment son article 3 ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général, modifié notamment par l'arrêté du 17 mars 1994 et par l'arrêté du 10 octobre 2000 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 19 novembre 2001 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 22 novembre 2001,
Arrête :
Article 1 JORFARTI000002416690
Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :
En ce qui concerne le tableau des épreuves obligatoires de la série scientifique, dans la liste des enseignements de spécialité offerts au choix des candidats de la série scientifique :
Remplacer :
« 11. Agronomie-territoire-citoyenneté ; nature de l'épreuve : orale et pratique »,
Par :
« 11. Agronomie-territoire-citoyenneté ; nature de l'épreuve : orale ».
Le coefficient et la durée de l'épreuve sont inchangés.
Article 2 JORFARTI000001234143
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2002.
Article 3 JORFARTI000001822644
Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 21 décembre 2001.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire, J.-P. de Gaudemar
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