Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 mars 1990 portant désignation de membres au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 avril 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le28 mars 1990
Publié le26 avril 1990
PublicationJORF n°98 du 26 avril 1990
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENK9070041A
IdentifiantJORFTEXT000000715715
RéférenceArrêté du 28 mars 1990 portant désignation de membres au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile, JO du 26 avril 1990, NOR MENK9070041ALégifrance →

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports, en date du 28 mars 1990, sont désignés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile, en application de l'article 2 du décret no 80-537 du 11 juillet 1980: M. Kervadec (Jean-Michel), maire de Saint-Pierre-Quiberon, conseiller général du Morbihan. M. l'amiral Leenhardt (Yves), président de la Société nationale de sauvetage en mer. M. Voisard (Alain), représentant M. le président de la Fédération des industries nautiques.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000715715, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).