Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 août 1990 modifiant l'arrêté du 6 février 1990 portant composition de la commission no 1 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 septembre 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 août 1990
Publié le25 septembre 1990
PublicationJORF n°222 du 25 septembre 1990
AutoritéMINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
NORMCCH9000604A
IdentifiantJORFTEXT000000715892
RéférenceArrêté du 30 août 1990 modifiant l'arrêté du 6 février 1990 portant composition de la commission no 1 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse, JO du 25 septembre 1990, NOR MCCH9000604ALégifrance →

Par arrêté du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire en date du 30 août 1990, l'arrêté du 6 février 1990 portant composition de la commission no 1 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse est modifié ainsi qu'il suit: >

Article (sans numéro) JORFARTI000001175441

<<Représentants des usagers

<< M. Guelpa (Jean), titulaire. Mme Lorin, titulaire. Mme Arthaud (Françoise), suppléante. M. Ben Samoun (Georges), suppléant.>>

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 6 février 1990 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000715892, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).