Article (sans numéro) JORFARTI000001002520
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 21 décembre 1993:
Sont nommés membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement:
En qualité de représentants de l'administration
M. Santel (Gilbert), directeur du personnel et des services; suppléant: M.
Lévy (Bertrand), chargé de la sous-direction de la gestion des personnels d'encadrement.
M. Frébault (Jean), directeur de l'architecture et de l'urbanisme;
suppléant: Mme Mazière (Brigitte), chargée de la sous-direction des espaces protégés.
M. Edou (Emmanuel), directeur de l'habitat et de la construction; suppléant: M. Touchefeu (Jacques), chargé de la sous-direction de la qualité de l'habitat.
M. Stahly (Bruno), inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages; suppléant: M. Bourely (Charles), inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages.
M. Chauleur (Yves), inspecteur général de la construction; suppléant: M.
Michaud-Nérard (Bernard), inspecteur général de la construction.
Article (sans numéro) JORFARTI000001387065
En qualité de représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Mme Reboul (Anne-Marie); suppléant: M. Creuchet (Bertrand).
M. Roland (Jean-Pierre); suppléant: M. Masnieres (Jean-Luc).
M. Perreau (Frédéric); suppléant: M. Jager (Jean-Claude).
Article (sans numéro) JORFARTI000001002521
En qualité de représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes des Bâtiments de France
Mme Payen-Lecrevisse (Corinne); suppléant: Mme Grubert (Mireille).
M. Marcos (Mariano); suppléant: M. Gondran (François).
Sont nommés à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager:
Article (sans numéro) JORFARTI000001195583
En qualité de représentants de l'administration
M. Santel (Gilbert), directeur du personnel et des services; suppléant: Lévy (Bertrand), chargé de la sous-direction de la gestion des personnels d'encadrement.
M. Frébault (Jean), directeur de l'architecture et de l'urbanisme;
suppléant: M. Malhomme (François), directeur adjoint de l'architecture et de l'urbanisme.
Mme de Saint-Pulgent (Maryvonne), directeur du patrimoine; suppléant: le sous-directeur de l'administration et de l'action culturelle de la direction du patrimoine.
M. Stahly (Bruno), inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages; suppléant: M. Bourely (Charles), inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages.
M. Jantzen (Michel); suppléant: M. Collette (Bernard), inspecteur général des monuments historiques.
Article (sans numéro) JORFARTI000001579076
En qualité de représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes de Bâtiments de France
Mme Payen-Lecrevisse (Corinne); suppléant: Mme Grubert (Mireille).
M. Marcos (Mariano); suppléant: M. Gondran (François).
M. Godet (Olivier); suppléant: M. Chauffert Yvart (Bruno).
Article (sans numéro) JORFARTI000001579077
En qualité de représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
M. Roland (Jean-Pierre); suppléant: M. Masnieres (Jean-Luc).
Mme Reboul (Anne-Marie); suppléant: M. Creuchet (Bertrand).