Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 août 1995. Pas de version consolidée dans la base.
Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports en date du 27 juin 1995:
Sont nommés membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du 13 avril 1962:
En qualité de représentants de l'administration
M. Santel (Gilbert), directeur du personnel et des services; suppléant: M.
Schwach (Paul), chargé de la sous-direction de la gestion des personnels d'encadrement.
Mme Bersani (Catherine), directeur de l'architecture et de l'urbanisme;
suppléant: Mme Maziere (Brigitte), chargée de la sous-direction des espaces protégés.
M. Edou (Emmanuel), directeur de l'habitat et de la construction; suppléant: M. Lemoine (François-Didier), adjoint au directeur de l'habitat et de la construction.
M. Stahly (Bruno), inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages; suppléant: M. Bourely (Charles), inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages.
M. Chauleur (Yves), inspecteur général de la construction; suppléant: M.
Michaud-Nerard (Bernard), inspecteur général de la construction.
En qualité de représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Mme Vince (Agnès); suppléant: M. Benilan (Christian). Mme Reboul (Anne-Marie); suppléant: M. Huertas (Jean-Marc). M. Roland (Jean-Pierre); suppléant: M. Masnieres (Jean-Luc). M. Marcos (Mariano); suppléant: Mme Marques (Ruth). Mme Bellynck (Béatrice); suppléant: M. Hannebert (Jean-Louis).
Sont nommés membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du 13 avril 1962:
En qualité de représentants de l'administration
M. Santel (Gilbert), directeur du personnel et des services; suppléant: M.
Schwach (Paul), chargé de la sous-direction de la gestion des personnels d'encadrement.
Mme Bersani (Catherine), directeur de l'architecture et de l'urbanisme;
suppléant: Mme Dujols (Dominique), adjoint au directeur de l'architecture et de l'urbanisme.
Mme de Saint-Pulgent (Maryvonne), directeur du patrimoine; suppléant: M.
Rebut-Sarda (Michel), directeur adjoint du patrimoine.
M. Stahly (Bruno), inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages; suppléant: M. Bourely (Charles), inspecteur général des monuments historiques chargé des sites et des paysages.
M. Voinchet (Bernard), architecte en chef des monuments historiques;
suppléant: M. Moufle (Dominique), architecte en chef des monuments historiques.
En qualité de représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
M. Marcos (Mariano); suppléant: M. Hannebert (Jean-Louis). Mme Grubert (Mireille); suppléant: Mme Marques (Ruth). M. Benilan (Christian); suppléant: M. Marouze (Jean-Michel). M. Huertas (Jean-Marc); suppléant: Mme Reboul (Anne-Marie). M. Masnieres (Jean-Luc); suppléant: M. Roland (Jean-Pierre). L'arrêté du 21 décembre 1993 portant nomination à la commission de spécialité Urbanisme-aménagement et à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager est abrogé.