Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 juin 1996 modifiant l'annexe I de l'arrêté du 4 octobre 1985 fixant les modalités d'organisation du cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps de professeurs de sport

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 juillet 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 juin 1996
Publié le23 juillet 1996
PublicationJORF n°170 du 23 juillet 1996
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9670093A
IdentifiantJORFTEXT000000730661
RéférenceArrêté du 10 juin 1996 modifiant l'annexe I de l'arrêté du 4 octobre 1985 fixant les modalités d'organisation du cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps de professeurs de sport, JO du 23 juillet 1996, NOR MJSK9670093ALégifrance →

Le ministre délégué à la jeunesse et aux sports,

Vu le décret no 85-720 du 10 juillet 1985 modifié relatif au statut particulier des professeurs de sport ;

Vu l'arrêté du 4 octobre 1985 modifié fixant les modalités d'organisation du cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps de professeurs de sport,

Arrête :

Article (sans numéro) JORFARTI000001745431

Art. 1er. - L'annexe I de l'arrêté du 4 octobre 1985 susvisé est modifiée comme suit :

<< Liste des disciplines dans lesquelles les formations sont organisées :

<< Athlétisme ;

<< Aviron ;

<< Badminton ;

<< Ball-trap ;

<< Base-Ball ;

<< Basket-Ball ;

<< Boules ;

<< Boxe ;

<< Boxe française ;

<< Canoë-kayak ;

<< Course d'orientation ;

<< Cyclisme ;

<< Equitation ;

<< Escalade ;

<< Escrime ;

<< Football ;

<< Golf ;

<< Gymnastique ;

<< Haltérophilie ;

<< Handball ;

<< Hockey sur gazon ;

<< Judo ;

<< Karaté ;

<< Lutte ;

<< Natation ;

<< Parachutisme ;

<< Pelote basque ;

<< Pentathlon moderne ;

<< Roller-skating ;

<< Rugby ;

<< Rugby à XIII ;

<< Ski ;

<< Ski nautique ;

<< Sports de glace ;

<< Squash ;

<< Surf ;

<< Taekwando ;

<< Tennis ;

<< Tennis de table ;

<< Tir ;

<< Tir à l'arc ;

<< Trampoline ;

<< Triathlon ;

<< Voile ;

<< Vol à voile ;

<< Vol libre ;

<< Volley-ball. >>

Article (sans numéro) JORFARTI000001943349

Art. 2. - Le directeur des sports, le directeur de l'administration générale du ministère de la jeunesse et des sports et le directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 10 juin 1996.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports, P. Viaux

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000730661, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).