Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 juin 1994 portant nomination à la commission spécialisée des travaux de décoration et réalisations plastiques

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 juillet 1994. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 juin 1994
Publié le7 juillet 1994
PublicationJORF n°156 du 7 juillet 1994
AutoritéMINISTERE DE L'ECONOMIE
NORECOP9400263A
IdentifiantJORFTEXT000000731690
RéférenceArrêté du 15 juin 1994 portant nomination à la commission spécialisée des travaux de décoration et réalisations plastiques, JO du 7 juillet 1994, NOR ECOP9400263ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001774454

Par arrêté du ministre de l'économie et du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, en date du 15 juin 1994, sont nommés pour trois ans membres de la commission spécialisée des travaux de décoration et réalisations plastiques prévue à l'article 7 de l'arrêté du 24 juin 1980 relatif aux travaux de décoration, au titre du 1 p. 100, dans les constructions exécutées par le ministère de l'économie et le ministère du budget:

M. Bertrand (Didier), architecte, membre titulaire;

M. Roulle (Jean-Pierre), architecte, membre suppléant;

M. Paysant (Michel), plasticien, membre titulaire;

M. Coignet (Jean-Gabriel), sculpteur, membre suppléant;

M. Enrici (Michel), écrivain et critique d'art, membre titulaire;

Mme Chabert (Noëlle), écrivain et critique d'art, membre suppléant.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000731690, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).