Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 novembre 1994 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 décembre 1994. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 novembre 1994
Publié le14 décembre 1994
PublicationJORF n°289 du 14 décembre 1994
AutoritéMINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DE LA VILLE
NORSANP9403776A
IdentifiantJORFTEXT000000734182
RéférenceArrêté du 15 novembre 1994 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales, JO du 14 décembre 1994, NOR SANP9403776ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002371338

Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 15 novembre 1994:

L'arrêté du 4 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:

A la commission des orthophonistes, comme membres appartenant à la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux C.F.T.C:

Remplacer:

<< Titulaire: Mme Adamik (Christiane) >>,

par:

<< Titulaire: Mme Risler (Anne). >> Ajouter:

<< Suppléante: Mme Lesire (Isabelle). >> L'arrêté du 30 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:

A la commission des laborantins d'analyses médicales, comme membres appartenant à la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux C.F.T.C.:

Remplacer:

<< Titulaire: Mme Nicodeau (Françoise) >>,

par:

<< Titulaire: M. Burr (Bernard) >>;

<< Suppléante: Mme Miloriaux (Josette) >>,

par:

<< Suppléante: Mme Meyer (Sylvie). >> L'arrêté du 2 décembre 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:

A la commission des manipulateurs d'électroradiologie, comme membres appartenant à la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux C.F.T.C.:

Remplacer:

<< Suppléant: M. Lemonnier (Guy) >>,

par:

<< Suppléant: M. Lipreau (Xavier). >>

Textes cités liens · DILA3

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000734182, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).