Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 septembre 1995. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de la jeunesse et des sports,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26;
Vu le décret no 93-1034 du 31 août 1993 relatif au sport de haut niveau et aux normes des équipements sportifs;
Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau fixant les critères de définition et les quotas des différentes catégories de sportifs de haut niveau;
Vu les propositions des directeurs techniques nationaux,
Arrête:
Art. 1er. - A compter du 15 juillet 1995, sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe et relevant des fédérations françaises sportives suivantes:
Badminton;
Boxe française;
Cyclisme (cyclo-cross);
Gymnastique;
Haltérophilie;
Hockey;
Parachutisme;
Rugby;
Rugby à XIII;
Ski;
Sports de glace;
Squash;
Tennis de table.
Art. 2. - Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard de leur nom.
Art. 3. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Nota. - La liste des sportifs Espoirs peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.
Fait à Paris, le 27 juillet 1995.
Pour le ministre et par délégation: Par empêchement du directeur des sports: Le sous-directeur, B. BLANC