Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 avril 1996. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre délégué à la jeunesse et aux sports,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;
Vu le décret no 93-1034 du 31 août 1993 relatif au sport de haut niveau et aux normes des équipements sportifs ;
Vu l'arrêté du 27 juillet 1995 relatif à la liste des sportifs espoirs au 15 juillet 1995 ;
Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau fixant les critères de définition et les quotas des différentes catégories de sportifs de haut niveau ;
Vu les propositions des directeurs techniques nationaux,
Arrête :
Art. 1er. - Les dispositions de l'arrêté du 27 juillet 1995 susvisé sont complétées conformément à l'annexe I du présent arrêté. Les sportifs figurant sur cette annexe sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs à compter du 15 juillet 1995 et pour une durée d'un an.
Art. 2. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Nota. - La liste des sportifs espoirs peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.
Fait à Paris, le 14 mars 1996.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur des sports :
Le sous-directeur, B. Blanc