Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 mai 1995 portant nomination au conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 mai 1995. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 mai 1995
Publié le21 mai 1995
PublicationJORF n°119 du 21 mai 1995
AutoritéMINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ASSURANCE MALADIE
NORSPSP9501653A
IdentifiantJORFTEXT000000737154
RéférenceArrêté du 5 mai 1995 portant nomination au conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes, JO du 21 mai 1995, NOR SPSP9501653ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002118383

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, et du ministre délégué à la santé, porte-parole du Gouvernement, en date du 5 mai 1995, l'arrêté du 16 janvier 1994 portant nomination au conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes est modifié ainsi qu'il suit :

« M. le professeur Abbal (Michel), de l'hôpital de Rangueil, à Toulouse, est nommé en remplacement du docteur Auffray (Charles), démissionnaire ».

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000737154, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).