Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 novembre 1997. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu le décret no 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées ;
Vu l'arrêté du 27 juin 1995 modifié relatif à l'organisation générale des études et aux horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles ;
Vu l'avis du ministre de la défense en date du 4 juin 1997 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 7 juillet 1997 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 3 juillet 1997,
Arrête :
Art. 1er. - L'article 9 de l'arrêté du 27 juin 1995 modifié susvisé est modifié comme suit :
Remplacer : << classes de première et seconde année préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, option Lettres et sciences humaines >> par : << classes de première et seconde année préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, option Lettres >>.
Art. 2. - Le tableau des horaires figurant dans l'annexe VI de l'arrêté du 27 juin 1995 susvisé est supprimé et remplacé par le tableau des horaires figurant en annexe du présent arrêté.
L'annexe VII de l'arrêté précité, précisant les interrogations orales dans les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, est modifiée conformément à l'annexe du présent arrêté.
Art. 3. - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 1997-1998 pour ce qui est des classes de première année et à compter de la rentrée de l'année scolaire 1998-1999 pour ce qui est des classes de seconde année.
Art. 4. - Le directeur des lycées et collèges et le directeur général des enseignements supérieurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 27 novembre 1997, vendu au prix de 14 F,
disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Le présent arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.
Fait à Paris, le 30 octobre 1997.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet, D. Soubeyran
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.