Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 décembre 1997 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 janvier 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 décembre 1997
Publié le8 janvier 1998
PublicationJORF n°6 du 8 janvier 1998
AutoritéMINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE
NORMESH9724064A
IdentifiantJORFTEXT000000738978
RéférenceArrêté du 29 décembre 1997 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, JO du 8 janvier 1998, NOR MESH9724064ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001555377

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 29 décembre 1997, l'arrêté du 21 avril 1997 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière est modifié ainsi qu'il suit :

« c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière :

« Titulaires :

M. Bellot (Jean-Marie).

M. Coquet (Bernard).

M. Hénin (Bernard).

M. Perrot (Raymond). »

« Suppléants :

M. Brousseau (Alain).

M. Dandel (Guy).

M. Leblanc (Jacques).

Mme Ros (Marie-Claire). »

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000738978, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).