Article (sans numéro) JORFARTI000001014768
Art. 1er. - L'article 12 de l'arrêté du 6 avril 1987 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
<< Art. 12. - L'examen pour l'obtention du diplôme d'élève officier de 2e classe de la navigation maritime comprend trois groupes distincts d'épreuves. << La nature, la durée et les coefficients des épreuves sont donnés dans les tableaux ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0015 du 18/01/96 Page 870 a 871
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<< Les épreuves sont notées de 0 à 20.
<< Sont éliminatoires :
<< - la note 0 ;
<< - une note inférieure à 8 à l'épreuve de "sécurité" du groupe I et aux épreuves d'"anglais" et de "cartes et pointage radar" du groupe II ;
<< - une note inférieure à 10 à l'épreuve de "règles de barre, signaux,
balisage" du groupe II.
<< Les candidats ayant obtenu, pour l'ensemble des épreuves des trois groupes, une note moyenne au moins égale à 12 sur 20 sont déclarés admis,
sous réserve :
<< - de ne pas avoir obtenu de note éliminatoire ;
<< - d'avoir obtenu une note moyenne au moins égale à 10 sur 20 dans chacun des groupes II et III.
<< Les candidats qui, ayant échoué à la session de juin, se présentent à la session de septembre de la même année :
<< - conservent la note attribuée à l'issue des stages de simulateurs ;
<< - peuvent conserver l'ensemble des notes d'un groupe dans lequel ils ont obtenu une moyenne au moins égale à 12 sur 20, sans note éliminatoire. >>