Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 mai 1996 portant homologation de dispositifs médicaux à usage préventif diagnostique ou thérapeutique

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 juin 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le3 mai 1996

Publié le30 juin 1996

PublicationJORF n°151 du 30 juin 1996

AutoritéMINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES

NORTASH9621734A

IdentifiantJORFTEXT000000741568

Référence

Arrêté du 3 mai 1996 portant homologation de dispositifs médicaux à usage    préventif diagnostique ou thérapeutique, JO du 30 juin 1996, NOR TASH9621734A

Légifrance →

Le ministre du travail et des affaires sociales,

Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles L. 665-1 et R. 5274 ;

Vu les arrêtés du 4 février 1991, du 23 janvier 1992, du 10 août 1992, du 23 mars 1993, du 8 août 1994 et du 11 octobre 1994 fixant la liste des produits et appareils soumis à homologation,

Arrête :

Article (sans numéro) JORFARTI000001790775

Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'il sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils d'imagerie, de chirurgie-thérapie, de suppléance fonctionnelle et d'anesthésie-réanimation-urgence et de saisie et traitement des signaux physiologiques inscrits aux tableaux nos 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 annexés au présent arrêté.

Article (sans numéro) JORFARTI000001921176

Art. 2. - Il est procédé au rectificatif suivant dans l'arrêté du 7 février 1996, paru au Journal officiel du 7 avril 1996, série 32, no 8, pour le dispositif médical Autocardiner FCP 2155, à la rubrique Fabricant, au lieu de << Fukuda (Japon) >>, lire << Fukuda Denshi Co, Ltd (Japon) >>.

Article (sans numéro) JORFARTI000001533350

Art. 3. - Les homologations accordées à la société Johnson et Johnson Santé (division Iolab), 1, centrale Parc, avenue Sully-Prudhomme, 92298 Châtenay-Malabry Cedex, pour les dispositifs suivants, sont transférées à la société Chiron Vision France, 321, avenue Jean-Jaurès, 69007 Lyon :

Famille Iolab no 1, modèles 6660 B, 6842 B, 6843 B, 8190 B, 6840 B, 6841 B, 6669 B plus modèle CE 23 B (ancienne désignation commerciale : LIO de CP,

monobloc, biconvexe, modèles 6660 B, 6842 B, 6843 B, 8190 B, 6840 B, 6841 B, 6669 B) ;

Famille Iolab no 2, modèles 8590 B, 8591 B, 8541 B (ancienne désignation commerciale : LIO de CP, monobloc, biconvexe, ovoïde, modèles 8590 B, 8591 B, 8541 B) ;

Famille Iolab no 3, modèle SU 124 (ancienne désignation commerciale : LIO de CP, monobloc, petite incision, modèle SU 124) ;

Famille Iolab no 4, modèles U 85 JM, U 85 JL, U 85 JS (ancienne désignation commerciale : LIO de CA, anses ouvertes, insertion classique, modèles U 85 JM, U 85 JL, U 85 JS) ;

Famille Iolab no 5, modèles P 256 D ou 4346 B, P 206 E ou 4340 B (ancienne désignation commerciale : LIO de CP, optique biconvexe, anses rapportées Prolène, modèles P 256 D ou 4346 B, P 206 E ou 4340 B) ;

Famille Iolab no 7, modèle SU 121 (ancienne désignation commerciale : LIO de CA, anses ouvertes insertion en rotation, modèles SU 121) ;

Famille Iolab no 8, modèle 8382 R ou 9372 (ancienne désignation commerciale : LIO de CP, monobloc, optique plan convexe, modèle 8382 R ou 9372) ;

Famille Iolab no 9, modèle 6840 M plus modèle 8191 M (ancienne désignation commerciale : LIO de CP, multifocal, monobloc) ;

Famille Iolab no 10, modèle LI 41 U (ancienne désignation commerciale : LIO de CP, souple en silicone, modèle LI 41 U) ;

Famille Iolab no 11, modèles SU 125, SP 513 (ancienne désignation commerciale : LIO de CP, basses dioptries, modèles SU 125, SP 513) ;

Famille Iolab no 12, modèle SP 514 (ancienne désignation commerciale : LIO de CP, optique biconvexe, anses violettes).

Article (sans numéro) JORFARTI000001790776

Art. 4. - Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article (sans numéro) JORFARTI000001150267

A N N E X E

HOMOLOGATION. - Matériel d'imagerie. - Radiologie

CATEGORIE II : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa

responsabilité

Série 34, no 1. Durée de validité : jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention particulière)

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