Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 juin 1996 relatif à la liste des sportifs de haut niveau au 1er janvier 1996

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 août 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 juin 1996
Publié le24 août 1996
PublicationJORF n°197 du 24 août 1996
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9670103A
IdentifiantJORFTEXT000000744202
RéférenceArrêté du 12 juin 1996 relatif à la liste des sportifs de haut niveau au 1er janvier 1996, JO du 24 août 1996, NOR MJSK9670103ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001405540

Par arrêté du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 12 juin 1996, les dispositions de l'arrêté du 9 février 1996 portant inscription sur la liste des sportifs de haut niveau à compter du 1er janvier 1996 sont complétées conformément à l'annexe du présent arrêté.

Les sportifs figurant sur cette annexe sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau dans la catégorie indiquée au regard de leur nom à compter du 1er janvier 1996 et pour une durée d'un an.

Article (sans numéro) JORFARTI000001535581

Nota. - La liste des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000744202, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).