Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 octobre 1996 portant nomination à une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 novembre 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 octobre 1996
Publié le6 novembre 1996
PublicationJORF n°259 du 6 novembre 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
NORMENH9602990A
IdentifiantJORFTEXT000000745714
RéférenceArrêté du 25 octobre 1996 portant nomination à une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique, JO du 6 novembre 1996, NOR MENH9602990ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001989529

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du secrétaire d'Etat à la recherche en date du 25 octobre 1996, sont nommés membres de la commission interdisciplinaire Valorisation économique, sociale et culturelle de la recherche du Comité national de la recherche scientifique, créée par l'arrêté du 18 février 1991 :

M. Hache (Jean), directeur scientifique, société Bertin et Cie, en remplacement de M. Lazzari (Jean-Pierre) ;

M. Minoux (Jean), chargé de mission au ministère de l'éducation nationale,

de l'enseignement supérieur et de la recherche, en remplacement de M. Megnin (Jean-Pierre).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000745714, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).