Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 septembre 1996 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 octobre 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 septembre 1996
Publié le9 octobre 1996
PublicationJORF n°236 du 9 octobre 1996
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9670130A
IdentifiantJORFTEXT000000746486
RéférenceArrêté du 19 septembre 1996 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation, JO du 9 octobre 1996, NOR MJSK9670130ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001214030

Par arrêté du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 19 septembre 1996, M. le colonel Brochet de Vaugrineuse (Tanguy) est nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation, en application de l'article 2 du décret no 86-128 du 21 janvier 1986 relatif à la création et à l'organisation de l'Ecole nationale d'équitation, pour la durée du mandat restant à courir, en remplacement de M. le colonel Lafontaine (Yves), représentant le ministre de la défense.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000746486, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).