Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 novembre 1996 portant nomination aux sections du Comité national de la recherche scientifique

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 novembre 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 novembre 1996
Publié le21 novembre 1996
PublicationJORF n°271 du 21 novembre 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
NORMENH9603089A
IdentifiantJORFTEXT000000747164
RéférenceArrêté du 13 novembre 1996 portant nomination aux sections du Comité national de la recherche scientifique, JO du 21 novembre 1996, NOR MENH9603089ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001605189

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du secrétaire d'Etat à la recherche en date du 13 novembre 1996, sont nommés membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 :

Section 5

Matière condensée : organisation et dynamique

M. Bourret (Alain), en remplacement de Mme Meynadier (Marie-Hélène).

Article (sans numéro) JORFARTI000001410477

Section 10

Energie. - Mécanique des milieux fluides et réactifs. -

Génie des procédés

M. Le Quere (Patrick), en remplacement de M. Degiovanni (Alain).

Article (sans numéro) JORFARTI000001605190

Section 14

Système solaire et univers lointain

M. Roux (Alain), en remplacement de M. Lellouch (Emmanuel).

Article (sans numéro) JORFARTI000001219295

Section 19

Elaboration, caractérisation et modélisation du solide

M. Stephan (Ronan), en remplacement de M. Puig (Thierry).

Article (sans numéro) JORFARTI000001605191

Section 22

Thérapeutiques et médicaments : concepts et moyens

Mme Bousseau (Anne), en remplacement de M. Vanhoutte (Paul).

Article (sans numéro) JORFARTI000001410478

Section 28

Biologie du développement et de la reproduction

M. Adoutte (André), en remplacement de M. Yaniv (Moshé).

Article (sans numéro) JORFARTI000002185229

Section 29

Fonctions mentales. - Neurosciences intégratives. -

Comportements

M. Denis (Michel), en remplacement de M. Requin (Jean).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000747164, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).