Journal officiel · Arrêté

Arrêtés du 24 mars 1997 portant nomination à la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 12 juillet 1985 relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 avril 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 mars 1997
Publié le11 avril 1997
PublicationJORF n°85 du 11 avril 1997
AutoritéMINISTERE DE LA CULTURE
NORMCCL9700212A
IdentifiantJORFTEXT000000747410
RéférenceArrêtés du 24 mars 1997 portant nomination à la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 12 juillet 1985 relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement, JO du 11 avril 1997, NOR MCCL9700212ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001606879

Par arrêtés du ministre de la culture en date du 24 mars 1997, sont nommés membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 12 juillet 1985 relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement :

En tant que représentants

du ministre chargé de l'architecture

M. Bresler (Henri), architecte, professeur à l'école d'architecture de Paris-Tolbiac. M. Sbriglio (Jacques), architecte, maître-assistant à l'école d'architecture de Marseille-Luminy. M. Treuttel (Jérôme), architecte, maître-assistant à l'école d'achitecture de Paris-La Défense.

Article (sans numéro) JORFARTI000001726862

En tant que représentant

du ministre chargé de l'enseignement supérieur

M. Gery (Michel), professeur de thermique de l'habitat à l'Ecole nationale des sciences appliquées de Lyon.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000747410, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).