Article (sans numéro) JORFARTI000001218326
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 2 avril 1997, l'arrêté du 13 mai 1993 modifié portant nomination au Conseil national de l'enseignement agricole est modifié ainsi qu'il suit :
<< 1o c) Représentants des chambres d'agriculture :
<< Titulaire : Salmon (Jean) ;
<< Suppléant : Jeanlin (Marc) ;
<< Titulaire : Viricel (Jean-Paul) ;
<< Suppléant : Landuré (Anne).
<< d) Représentants du Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) :
<< Titulaire : Bisserié (Jean-Marc) ;
<< Suppléant : Saubiez (Michel).
<< Représentants de l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO) :
<< Titulaire : Daigney (Jean-Claude) ;
<< Suppléant : Papin (Henri).
<< 2o a) Représentants de la Fédération syndicale unitaire de l'enseignement, de l'éducation, de la recherche et de la culture (FSU) :
<< Titulaire : Laurence (Daniel) ;
<< Suppléant : Chaignot (Michel).
<< Représentants des syndicats nationaux de la Confédération générale du travail Force ouvrière du ministère de l'agriculture (CGT-FO) :
<< Titulaire : Delmas (Michel) ;
<< Suppléant : Briand (Jean-Pierre).
<< Représentants de la Fédération CFDT des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT) :
<< Titulaire : Piécuch (Raymonde) ;
<< Suppléant : Delpérié (Max).
<< b) Représentants du Syndicat national de l'enseignement chrétien CFTC (SNEC-CFTC) :
<< Titulaire : Paillé (Roland) ;
<< Suppléant : Parent (Jean-Pierre).
<< Représentants du Syndicat national des personnels d'organismes d'éducation et de promotion en milieu rural CGT-FO (SFOPE) :
<< Titulaire : Defois (Stéphane) ;
<< Suppléant : Bister (Jean-Francis).
<< Représentant de la Fédération de l'enseignement privé CFDT (FEP-CFDT) :
<< Titulaire : Poucet (Bruno) ;
<< Suppléant : Aubrun (Jean-Paul).
<< 3o a) Représentants de l'Union fédérale agricole de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (UFA-PEEP) :
<< Titulaire : Servais (Jacqueline) ;
<< Suppléant : Peytavin (Michel) ;
<< Titulaire : Bunod (Marie-Claire) ;
<< Suppléant : Devictor (François) ;
<< Titulaire : Henry (Danièle) ;
<< Suppléant : Lefêvre (André).
<< Représentants de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) :
<< Titulaire : Dupon-Lahitte (Georges) ;
<< Suppléant : Chambat (Jean-Paul) ;
<< Titulaire : Piot (Jocelyne) ;
<< Suppléant : Ehrlich (Geneviève) ;
<< Titulaire : Bartolomei (Maguy) ;
<< Suppléant : Partula (Patrice).
<< Représentants des parents d'élèves des établissements d'enseignement agricole privés ayant passé un contrat avec l'Etat, désignés par la Fédération familiale nationale pour l'enseignement agricole privé (FFNEAP) : << Titulaire : Valayer (Marthe) ;
<< Suppléant : Le Roy (Alexis).
<< Représentants des parents d'élèves des établissements d'enseignement agricole privés ayant passé un contrat avec l'Etat, désignés par l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO) :
<< Titulaire : Subrin (François) ;
<< Suppléant : Lumineau (Jean-Michel).
<< Représentants des parents d'élèves des établissements d'enseignement agricole privés ayant passé un contrat avec l'Etat, désignés par l'Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP) :
<< Titulaire : Hamayon (Anne-Marie) ;
<< Suppléant : Jopeck (Bernard).
<< b) Représentants de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA) :
<< Titulaire : Gaudinat (Jacques) ;
<< Suppléant : Sergent (Evelyne).
<< Représentants de l'Association des industries agroalimentaires (ANIA) :
<< Titulaire : Leconte (Michèle) ;
<< Suppléant : Kelly (Antony).
<< Représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) :
<< Titulaire : Devienne (Désiré) ;
<< Suppléant : Corre (Hélène) ;
<< Titulaire : Méhaignerie (Maryannick) ;
<< Suppléant : Deléris (Christian).
<< Représentants du Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA) :
<< Titulaire : Bonnin (Thierry) ;
<< Suppléant : Despey (Jérôme).
<< Représentants de la Confédération paysanne (CP) :
<< Titulaire : Leroy (Jean-Pierre) ;
<< Suppléant : Cabaret (Jean).
<< Représentants de la Fédération générale agroalimentaire CFDT (FGA-CFDT) : << Titulaire : Gemon (Jean-Michel) ;
<< Suppléant : Garnier (Jean-Paul). >>