Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 mai 1997 relatif à la liste des sportifs de haut niveau au 15 juillet 1996

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 mai 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 mai 1997
Publié le14 mai 1997
PublicationJORF n°111 du 14 mai 1997
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9770037A
IdentifiantJORFTEXT000000748888
RéférenceArrêté du 2 mai 1997 relatif à la liste des sportifs de haut niveau au 15 juillet 1996, JO du 14 mai 1997, NOR MJSK9770037ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001026731

Par arrêté du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 2 mai 1997, les dispositions de l'arrêté du 23 juillet 1996 portant inscription sur la liste des sportifs de haut niveau à compter du 15 juillet 1996 sont complétées conformément à l'annexe du présent arrêté. Les sportifs dont les noms figurent sur cette annexe sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau à compter du 15 juillet 1996 et pour une durée d'un an.

Article (sans numéro) JORFARTI000002391789

Nota. - La liste des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 23 juillet 1996 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000748888, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).