Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 janvier 2000 portant nomination à la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 janvier 2000. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 janvier 2000
Publié le30 janvier 2000
PublicationJORF n°25 du 30 janvier 2000
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORMENI0000152A
IdentifiantJORFTEXT000000751417
RéférenceArrêté du 25 janvier 2000 portant nomination à la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale, JO du 30 janvier 2000, NOR MENI0000152ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001577508

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 25 janvier 2000, sont désignés en qualité de membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du 9 novembre 1989 relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par la doyenne de l'inspection générale :

Les sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale dont les noms suivent :

M. Borne (Dominique) ;

M. Bottin (Jean) ;

M. Bouquin (Claude) ;

Mme Ravary (Yveline) ;

Mme Roussel (Lucienne) ;

Mme Ruget (Claudine) ;

M. Toulemonde (Bernard).

Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle dont les noms suivent :

M. Bancel (Daniel), directeur de l'enseignement scolaire ;

M. Courtillot (Vincent), directeur de la recherche ;

Mme Demichel (Francine), directrice de l'enseignement supérieur ;

Mme Denis-Linton (Martine), directrice des affaires juridiques ;

M. Duwoye (Pierre-Yves), directeur des personnels enseignants ;

Mme Gille (Béatrice), directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ;

M. Simon (Thierry), délégué aux relations internationales et à la coopération ;

Les sept professeurs des universités dont les noms suivent :

Mme Christin (Anne-Marie) ;

M. Lecourt (Dominique) ;

M. Perez (Roland) ;

Mme Perrin-Naffakh (Anne-Marie) ;

Mme Reynier (Marie) ;

Mme Robert (Claudine) ;

M. Sanagustin (Floréal).

Les dispositions de l'arrêté en date du 1er mars 1999 relatif au même objet sont abrogées.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000751417, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).