Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1er mars 1999 portant nomination à la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du 9 novembre 1989

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 mars 1999. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er mars 1999
Publié le9 mars 1999
PublicationJORF n°57 du 9 mars 1999
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORMENI9900349A
IdentifiantJORFTEXT000000210305
RéférenceArrêté du 1er mars 1999 portant nomination à la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du 9 novembre 1989, JO du 9 mars 1999, NOR MENI9900349ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002404027

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 1er mars 1999, sont désignés en qualité de membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du 9 novembre 1989 relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par la doyenne de l'inspection générale :

1. Les sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale dont les noms suivent :

M. Boissinot (Alain) ;

M. Borne (Dominique) ;

M. Bottin (Jean) ;

M. Cénat (Jean-Luc) ;

Mme Meyer (Anne) ;

Mme Roussel (Lucienne) ;

Mme Ruget (Claudine).

2. Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle dont les noms suivent :

M. Colombani (Pascal), directeur de la technologie ;

M. Courtillot (Vincent), directeur de la recherche ;

Mme Demichel (Francine), directrice de l'enseignement supérieur ;

M. Garnier (Michel), directeur de la programmation et du développement ;

Mme Gille (Béatrice), directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ;

Mme Moraux (Marie-France), directrice des personnels enseignants ;

M. Toulemonde (Bernard), directeur de l'enseignement scolaire.

3. Les sept professeurs des universités dont les noms suivent :

M. Adoutte (André) ;

Mme Andréani (Eveline) ;

M. Baqué (Pierre) ;

M. Castagné (René) ;

M. Castaing (Bernard) ;

Mme Halimi (Suzy) ;

M. Perez (Roland).

Les dispositions de l'arrêté du 4 mars 1998 modifié par l'arrêté du 26 mai 1998 relatives au même objet sont abrogées.

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Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000210305, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).