Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 novembre 1997 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 décembre 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 novembre 1997
Publié le13 décembre 1997
PublicationJORF n°289 du 13 décembre 1997
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9770155A
IdentifiantJORFTEXT000000753435
RéférenceArrêté du 27 novembre 1997 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation, JO du 13 décembre 1997, NOR MJSK9770155ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001222922

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 27 novembre 1997, est nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation, en application de l'article 2 du décret no 86-128 du 21 janvier 1986 relatif à la création et à l'organisation de l'Ecole nationale d'équitation, pour la durée du mandat restant à courir, au titre du 8o : M. Forstmann (Philippe), en remplacement de M. Lesage (Gérard), personnalité choisie par le ministre de la jeunesse et des sports.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000753435, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).