Article (sans numéro) JORFARTI000002217508
Art. 1er. - La liste des sections et options pour lesquelles il n'existe pas de diplôme supérieur au niveau IV au sens de la loi d'orientation no 71-577 du 16 juillet 1971 modifiée sur l'enseignement technologique (niveau baccalauréat) fixée à l'article 1er de l'arrêté du 6 novembre 1992 susvisé est modifiée comme suit :
Dans le groupe A, les mots : « Section ébénisterie, Section entretien des articles textiles, Section conducteurs routiers, Section peinture-revêtements, Section coiffure » sont remplacés par les mots :
« Section modelage mécanique ;
« Section cycles et motocycles ;
« Section outillage ;
« Section décolletage ;
« Section industries papetières ;
« Section bâtiment :
« - option maçonnerie ;
« - option plâtrerie ;
« - option couverture ;
« - option tailleur de pierre ;
« - option carrelage-mosaïque ;
« - option peinture-revêtements.
« Section techni-verriers ;
« Section staff ;
« Section conducteurs d'engins de travaux publics ;
« Section fonderie ;
« Section forge et estampage ;
« Section broderie ;
« Section fourrure ;
« Section mode et chapellerie ;
« Section maroquinerie ;
« Section cordonnerie ;
« Section tapisserie, couture-décor ;
« Section tapisserie, garniture-décor ;
« Section sellier-garnisseur ;
« Section fleurs et plumes ;
« Section vannerie ;
« Section verrerie scientifique ;
« Section enseignes lumineuses ;
« Section arts du bois ;
« Section tourneur sur bois ;
« Section sculpteur sur bois ;
« Section ébénisterie d'art ;
« Section marquetterie ;
« Section doreur-ornemaniste ;
« Section arts du métal ;
« Section ferronnerie d'art ;
« Section bijouterie ;
« Section gravure-ciselure ;
« Section arts du feu ;
« Section costumier de théâtre ;
« Section arts du livre ;
« Section reliure main ;
« Section fleuriste ;
« Section coiffure ;
« Section entretien des articles textiles ;
« Section prothèse dentaire ;
« Section biotechnologies de la mer ;
« Section conducteurs routiers ;
« Section navigation fluviale et rhénane. »