Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des essais

Article 1 JORFARTI000001846419

Le directeur des essais peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

Article 2 JORFARTI000001268185

La sous-direction des affaires et de la coopération comprend :

1. Le bureau de la coopération ;

2. Le bureau de la prospection ;

3. Le bureau des opérations aéronautiques et missiles ;

4. Le bureau des opérations terrestres, maritimes et entraînement des forces.

Article 3 JORFARTI000001652768

La sous-direction de la production comprend :

1. Le bureau des méthodes, de la gestion de la production et de la planification ;

2. Le bureau des études capacitaires ;

3. Le bureau des investissements ;

4. Le bureau de la qualité de la production et de la sécurité des essais.

Article 4 JORFARTI000001268186

La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :

1. Le bureau des affaires générales ;

2. Le bureau du contrôle de gestion ;

3. Le bureau du budget et de la gestion financière ;

4. Le bureau de la qualité interne et du contrôle interne ;

5. Le bureau de la gestion des ressources humaines, des affaires sociales et de la formation.

Article 5 JORFARTI000001527895

La direction des essais a autorité sur les organismes extérieurs suivants, dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :

1. Le service centralisé des achats et du soutien ;

2. Le centre d'essais en vol ;

3. Le centre d'essais des propulseurs ;

4. Le centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins ;

5. Le centre d'essais aéronautique de Toulouse ;

6. Le centre d'essais de lancement de missiles (site des Landes, site de la Méditerranée et site de Gâvres) ;

7. Le bassin d'essais des carènes.

Article 6 JORFARTI000002245291

L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des centres d'expertise et d'essais est abrogé.

Article 7 JORFARTI000002502921

Le directeur des essais est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.