Arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des centres d'expertise et d'essais

Article (sans numéro) JORFARTI000001833768

Art. 1er. - Le directeur des centres d'expertise et d'essais peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

Article (sans numéro) JORFARTI000001710582

Art. 2. - La sous-direction technique comprend :

1. Le bureau de la stratégie, des études et des techniques ;

2. Le bureau des investissements ;

3. Le bureau de la qualité et de la sécurité des essais ;

4. Le bureau du contrôle de gestion et du système d'information ;

5. Le bureau de l'information économique et du renseignement.

Article (sans numéro) JORFARTI000001059826

Art. 3. - La sous-direction des ressources humaines comprend :

1. Le bureau de la gestion des cadres de niveau I ;

2. Le bureau de la gestion des cadres et du personnel des niveaux II et III ;

3. Le bureau de la formation ;

4. Le bureau des affaires sociales ;

5. Le bureau du personnel militaire des armées.

Article (sans numéro) JORFARTI000001833769

Art. 4. - La sous-direction de la comptabilité et des finances comprend :

1. Le bureau de la comptabilité ;

2. Le bureau de la gestion financière ;

3. Le bureau des plans et du budget ;

4. Le bureau des achats ;

5. Le bureau des outils et des méthodes.

Article (sans numéro) JORFARTI000001444113

Art. 5. - La sous-direction de la coopération et de l'action commerciale comprend :

1. Le bureau de la gestion de la clientèle ;

2. Le bureau de la diversification ;

3. Le bureau des accords de partenariat.

Article (sans numéro) JORFARTI000001640683

Art. 6. - La direction des centres d'expertise et d'essais a autorité sur les organismes extérieurs suivants :

- l'établissement technique central no 1 des essais en vol qui comprend les organismes extérieurs suivants :

1. Le centre d'essais en vol et ses bases d'essais de Brétigny, de Cazaux et d'Istres ;

2. Le centre aéroporté de Toulouse ;

- l'établissement technique central no 2 des propulseurs et des essais aéronautiques qui comprend les organismes extérieurs suivants :

1. Le centre d'essais des propulseurs ;

2. Le centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins ;

3. Le centre d'essais aéronautiques de Toulouse ;

- l'établissement technique central no 3 des missiles qui comprend les organismes extérieurs suivants :

1. Le centre d'essais des Landes ;

2. Le centre d'essais de la Méditerranée ;

- l'établissement technique central no 4 des systèmes terrestres, de la pyrotechnie et de la protection qui comprend les organismes extérieurs suivants :

1. Le centre d'études du Bouchet ;

2. Le centre d'études de Gramat ;

3. Le centre technique d'Arcueil ;

4. L'établissement technique d'Angers ;

5. L'établissement technique de Bourges ;

- l'établissement technique central no 5 des systèmes navals et des technologies communes qui comprend les organismes extérieurs suivants :

1. Le bassin d'essais des carènes ;

2. Le centre d'électronique de l'armement ;

3. Le centre technique des systèmes navals ;

4. Le groupe d'études sous-marines de l'Atlantique ;

5. Le groupe d'études et de recherches en balistique, armes et munitions ;

6. Le laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques.

Article (sans numéro) JORFARTI000001254224

Art. 7. - L'arrêté du 10 mars 1997 relatif à l'organisation de la direction des centres d'expertise et d'essais est abrogé.

Article (sans numéro) JORFARTI000001059827

Art. 8. - Le directeur des centres d'expertise et d'essais est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.