Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation des sous-directions de la direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er janvier 2004. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

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Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 1er janvier 2004
NatureArrêté
Signé le31 décembre 2003
Publié le1er janvier 2004
PublicationJORF n°1 du 1 janvier 2004
AutoritéMINISTERE DE LA DEFENSE
NORDEFD0302304A
IdentifiantJORFTEXT000000797182
RéférenceArrêté du 31 décembre 2003 portant organisation des sous-directions de la direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, JO du 1er janvier 2004, NOR DEFD0302304ALégifrance →

La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000001277804

Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « opérations et logistique » comprend :

- le bureau « réseaux supports » ;

- le bureau « systèmes d'information » ;

- le bureau « prestations extérieures-NALLA France » ;

- le bureau « logistique ».

Article 2 JORFARTI000001472658

Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « plans et études » comprend :

- le bureau « évolution des réseaux » ;

- le bureau « évolution des systèmes d'information » ;

- le bureau « organisation et ressources humaines » ;

- le bureau « fréquences ».

Article 3 JORFARTI000001277805

Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « finances et marchés » comprend :

- le « bureau finances » ;

- le « bureau marchés ».

Article 4 JORFARTI000001472659

Le directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 31 décembre 2003.

Michèle Alliot-Marie

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000797182, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).