Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 janvier 2005. Pas de version consolidée dans la base.
La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation des sous-directions de la direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense,
Arrête :
L'article 2 de l'arrêté du 31 décembre 2003 susvisé est rédigé ainsi qu'il suit :
« Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction "plans et études comprend :
« - le bureau "évolution des réseaux ;
« - le bureau "évolution des systèmes d'information ;
« - le bureau "organisation et ressources humaines ;
« - le bureau "fréquences ;
« - le bureau "outre-mer. »
Le directeur central des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 3 janvier 2005.
Michèle Alliot-Marie