Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 décembre 1958 CREATION D'UN CENTRE REGIONAL ASSOCIE AU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS AU MANS (SARTHE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 janvier 1959. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 décembre 1958
Publié le20 janvier 1959
PublicationJORF du 20 janvier 1959
IdentifiantJORFTEXT000000802469
RéférenceArrêté du 2 décembre 1958 CREATION D'UN CENTRE REGIONAL ASSOCIE AU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS AU MANS (SARTHE), JO du 20 janvier 1959Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 19 octobre 1987 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000802469, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).