Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 7 août 1959 REPRISES DE GIBIER VIVANT EN VUE DE REPEUPLEMENT
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 août 1959. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le7 août 1959
Publié le12 août 1959
PublicationJORF du 12 août 1959
IdentifiantJORFTEXT000000803756
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 1 texte
Arrêté du 1 août 1986 · abroge