Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 20 août 1963 INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 septembre 1963. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le20 août 1963
Publié le29 septembre 1963
PublicationJORF du 29 septembre 1963
IdentifiantJORFTEXT000000806566
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 3 textes
Arrêté du 4 février 1969 · modifie
Arrêté du 29 mai 1975 · modifie
Arrêté du 3 octobre 1978 · modifie