Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 novembre 1964 ECOLE NATIONALE DE RADIOTECHNIQUE ET D'ELECTRICITE APPLIQUEE DE CLICHY

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 novembre 1964. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 novembre 1964
Publié le26 novembre 1964
PublicationJORF du 26 novembre 1964
IdentifiantJORFTEXT000000813617
RéférenceArrêté du 12 novembre 1964 ECOLE NATIONALE DE RADIOTECHNIQUE ET D'ELECTRICITE APPLIQUEE DE CLICHY, JO du 26 novembre 1964Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Décret n°64-14 du 4 janvier 1964 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000813617, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).