Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 novembre 1964 COMPLETE LA LISTE DES OISEAUX FIGURANT A L'ART. 3 (1E) DE L'ARRETE DU 05-04-1962

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 décembre 1964. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 novembre 1964
Publié le8 décembre 1964
PublicationJORF du 8 décembre 1964
IdentifiantJORFTEXT000000813798
RéférenceArrêté du 27 novembre 1964 COMPLETE LA LISTE DES OISEAUX FIGURANT A L'ART. 3 (1E) DE L'ARRETE DU 05-04-1962, JO du 8 décembre 1964Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 12 juin 1979 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000813798, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).