Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 octobre 1966 REGLES DE CALIBRE DES PLANTS DE POMMES DE TERRE POUR LA CAMPAGNE 1966-1967 COMPLETE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 4 OCTOBRE 1966

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 novembre 1966. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 octobre 1966
Publié le15 novembre 1966
PublicationJORF du 15 novembre 1966
IdentifiantJORFTEXT000000817668
RéférenceArrêté du 20 octobre 1966 REGLES DE CALIBRE DES PLANTS DE POMMES DE TERRE POUR LA CAMPAGNE 1966-1967 COMPLETE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 4 OCTOBRE 1966, JO du 15 novembre 1966Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 4 octobre 1966 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000817668, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).