Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 novembre 2006 modifiant l'arrêté du 29 mai 2006 relatif aux races et appellations des équidés

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 décembre 2006. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 novembre 2006
Publié le2 décembre 2006
PublicationJORF n°279 du 2 décembre 2006
AutoritéMINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE
NORAGRF0602373A
IdentifiantJORFTEXT000000820386
RéférenceArrêté du 13 novembre 2006 modifiant l'arrêté du 29 mai 2006 relatif aux races et appellations des équidés, JO du 2 décembre 2006, NOR AGRF0602373ALégifrance →

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu la directive n° 90/427/CEE du 26 juin 1990 relative aux conditions zootechniques et généalogiques régissant les échanges intracommunautaires d'équidés ;

Vu la décision de la Commission 96/78/CE du 10 janvier 1996 fixant les critères d'inscription et d'enregistrement des équidés dans les livres généalogiques à des fins de sélection ;

Vu le code rural, et notamment ses articles L. 214-9, L. 653-3 et R. 653-81 ;

Vu l'arrêté du 29 mai 2006 relatif aux races et appellations des équidés,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000001880553

L'annexe de l'arrêté du 29 mai 2006 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Article 2 JORFARTI000001304322

Le directeur général de la forêt et des affaires rurales et le directeur général de l'établissement public Les Haras nationaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexe JORFARTI000001111662

A N N E X E

LISTE DES STUD-BOOKS TENUS EN FRANCE

Un livre généalogique peut indifféremment porter le nom de stud-book ou de registre.

1. Chevaux de sang

Stud-book français du cheval de pur sang.

Stud-book du trotteur français.

Stud-book français du cheval autre que pur sang.

Livre généalogique des races françaises de chevaux de selle

Stud-book français du cheval arabe, dont le registre français du demi-sang arabe.

Stud-book français du cheval anglo-arabe, dont le registre français du cheval anglo-arabe de croisement.

Stud-book du selle français.

Stud-book du cheval Camargue.

Stud-book du cheval ariégeois de Castillon.

Stud-book du cheval de Mérens.

Stud-book du cheval Henson.

Livre généalogique des races étrangères de chevaux de selle

Registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang.

Registre français du cheval Appaloosa.

Stud-book français du cheval barbe.

Registre français du cheval crème.

Registre français du cheval frison.

Stud-book français du cheval islandais.

Stud-book français du cheval Lipizzan.

Registre français du Paint Horse.

Registre français du cheval de pure race lusitanienne.

Registre français du cheval de pure race espagnole.

Registre français du Quarter Horse.

Stud-book français du cheval Shagya.

Stud-book français du cheval Trakehner.

2. Poneys

Livre généalogique français des races de poneys

Stud-book français du poney Connemara.

Stud-book français du poney Dartmoor.

Stud-book français du cheval Fjord.

Stud-book du poney français de selle.

Stud-book français du poney Haflinger.

Stud-book français du poney Highland.

Stud-book du poney landais.

Stud-book français du poney New Forest.

Stud-book du poney Pottok.

Stud-book français du poney Shetland.

Stud-book français du poney Welsh.

3. Chevaux de trait

Livre généalogique français des races de chevaux de trait

Stud-book du trait ardennais.

Stud-book du cheval auxois.

Stud-book du cheval boulonnais.

Stud-book du cheval breton.

Stud-book du Cob normand.

Stud-book du cheval de trait comtois.

Stud-book français du cheval de pure race Franches-Montagnes.

Stud-book du cheval mulassier du Poitou.

Stud-book du cheval percheron.

Stud-book du trait du Nord.

4. Anes

Livre généalogique français des races d'ânes

Stud-book de l'âne du Cotentin.

Stud-book de l'âne grand noir du Berry.

Stud-book de l'âne normand.

Stud-book de l'âne de Provence.

Stud-book de l'âne des Pyrénées.

Stud-book du baudet du Poitou.

Stud-book de l'âne bourbonnais.

Fait à Paris, le 13 novembre 2006.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général de la forêt et des affaires rurales :

L'administrateur civil, C. Sodore

Textes cités liens · DILA2

Directive Européenne n°90-427 du 26 juin 1990 · application
Arrêté du 29 mai 2006 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000820386, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).