Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 avril 1948 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 mai 1948. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 avril 1948
Publié le25 mai 1948
PublicationJORF du 25 mai 1948
IdentifiantJORFTEXT000000827740
RéférenceArrêté du 30 avril 1948 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, JO du 25 mai 1948Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000827740, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).