Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 septembre 1969 CERTIFICAT D'APTITUDE A L'EDUCATION MUSICALE ET A L'ENSEIGNEMENT DU CHANT CHORAL

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 septembre 1969. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 septembre 1969
Publié le27 septembre 1969
PublicationJORF du 27 septembre 1969
IdentifiantJORFTEXT000000829958
RéférenceArrêté du 11 septembre 1969 CERTIFICAT D'APTITUDE A L'EDUCATION MUSICALE ET A L'ENSEIGNEMENT DU CHANT CHORAL, JO du 27 septembre 1969Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 15 janvier 1969 · modifie
Cité par 2 textes
Arrêté du 13 octobre 1969 · modifie
Arrêté du 27 août 1970 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000829958, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).