Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 octobre 1969 CERTIFICAT D'APTITUDE A L'EDUCATION MUSICALE ET A L'ENSEIGNEMENT DU CHANT CHORAL

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 octobre 1969. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 octobre 1969
Publié le14 octobre 1969
PublicationJORF du 14 octobre 1969
IdentifiantJORFTEXT000000441574
RéférenceArrêté du 13 octobre 1969 CERTIFICAT D'APTITUDE A L'EDUCATION MUSICALE ET A L'ENSEIGNEMENT DU CHANT CHORAL, JO du 14 octobre 1969Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 11 septembre 1969 · modifie
Cité par 2 textes
Arrêté du 17 mai 1974 · modifie
Arrêté du 21 juin 1974 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000441574, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).