Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 janvier 1968 CONDITIONS DE RECRUTEMENT DES DIRECTEURS ET DES PROFESSEURS DES ECOLES REGIONALES ET MUNICIPALES DES BEAUX-ARTS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 mars 1968. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 22 mars 1968
NatureArrêté
Signé le16 janvier 1968
Publié le22 mars 1968
PublicationJORF du 22 mars 1968
IdentifiantJORFTEXT000000830396
RéférenceArrêté du 16 janvier 1968 CONDITIONS DE RECRUTEMENT DES DIRECTEURS ET DES PROFESSEURS DES ECOLES REGIONALES ET MUNICIPALES DES BEAUX-ARTS, JO du 22 mars 1968Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000830396, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).