Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 mai 1911 FIXANT LES MESURES A PRENDRE POUR LE PRELEVEMENT DES ECHANTILLONS D'ENGRAIS,AMENDEMENTS ET PARASITES POUR LA DESTRUCTION DES CRYPTOGAMES ET AUTRES PARASITES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 mai 1911. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 mai 1911
Publié le20 mai 1911
PublicationJORF du 20 mai 1911
IdentifiantJORFTEXT000000830787
RéférenceArrêté du 15 mai 1911 FIXANT LES MESURES A PRENDRE POUR LE PRELEVEMENT DES ECHANTILLONS D'ENGRAIS,AMENDEMENTS ET PARASITES POUR LA DESTRUCTION DES CRYPTOGAMES ET AUTRES PARASITES, JO du 20 mai 1911Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 2 textes
Arrêté du 8 décembre 1982 · modifie
Arrêté du 7 mars 1984 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000830787, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).