Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 septembre 1971 CONDITIONS D'AGREMENT DES ECOLES PREPARANT AU DIPLOME D'ETAT D'ERGOTHERAPEUTE.

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 septembre 1971. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er septembre 1971
Publié le14 septembre 1971
PublicationJORF du 14 septembre 1971
IdentifiantJORFTEXT000000830840
RéférenceArrêté du 1 septembre 1971 CONDITIONS D'AGREMENT DES ECOLES PREPARANT AU DIPLOME D'ETAT D'ERGOTHERAPEUTE., JO du 14 septembre 1971Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 2 textes
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000830840, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).