Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 décembre 1973 ORGANISATION DE L'EXAMEN PROFESSIONNEL ET DE L'EXAMEN D'APTITUDE DE MAGASINIERS DE SERVICE GENERAL ET DE MAGASINIER DE SERVICE DE SECURITE RELEVANT DE LA DIRECTION CHARGEE DES BIBLIOTHEQUES ET DE LA LECTURE PUBLIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 décembre 1973. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 décembre 1973
Publié le26 décembre 1973
PublicationJORF du 26 décembre 1973
IdentifiantJORFTEXT000000830909
RéférenceArrêté du 19 décembre 1973 ORGANISATION DE L'EXAMEN PROFESSIONNEL ET DE L'EXAMEN D'APTITUDE DE MAGASINIERS DE SERVICE GENERAL ET DE MAGASINIER DE SERVICE DE SECURITE RELEVANT DE LA DIRECTION CHARGEE DES BIBLIOTHEQUES ET DE LA LECTURE PUBLIQUE, JO du 26 décembre 1973Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 11 février 1963 · abroge
Arrêté du 28 novembre 1967 · abroge
Cité par 1 texte
Arrêté du 24 mars 1975 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000830909, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).