Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 mai 1971 MODIFICATION DES ARTICLES 8, 9, 10, 11, 13 (DEFINITIONS DIVERSES), 19 ET 23 (ANIMAUX ATTEINTS DE BRUCELLOSE, RECHERCHE), 27 (MARQUAGE DES ANIMAUX), 31 ET 32 (ABATTAGE), 34, 35 ET 36 (CONTROLE DES EXPLOITATIONS), 37 ET 38 (INTRODUCTION, REPEUPLEMENT), 47, 50 ET 51 (VACCINS) DE L'ARRETE DU 03-06-1966

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 mai 1971. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 mai 1971
Publié le19 mai 1971
PublicationJORF du 19 mai 1971
IdentifiantJORFTEXT000000831846
RéférenceArrêté du 10 mai 1971 MODIFICATION DES ARTICLES 8, 9, 10, 11, 13 (DEFINITIONS DIVERSES), 19 ET 23 (ANIMAUX ATTEINTS DE BRUCELLOSE, RECHERCHE), 27 (MARQUAGE DES ANIMAUX), 31 ET 32 (ABATTAGE), 34, 35 ET 36 (CONTROLE DES EXPLOITATIONS), 37 ET 38 (INTRODUCTION, REPEUPLEMENT), 47, 50 ET 51 (VACCINS) DE L'ARRETE DU 03-06-1966, JO du 19 mai 1971Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 3 juin 1966 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000831846, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).