Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 mai 1978 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE A CERTAINS DIRECTEURS DES ETUDES DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR AGRICOLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 mai 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 mai 1978
Publié le30 mai 1978
PublicationJORF du 30 mai 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000831919
RéférenceArrêté du 11 mai 1978 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE A CERTAINS DIRECTEURS DES ETUDES DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR AGRICOLE, JO du 30 mai 1978Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000831919, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).